Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT JULES L'ENERGIE CREATRICE
CADRAM DE MARMANDE

Numéro de dépôt :
93478296
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque PETIT JULES L'ENERGIE CREATRICE

Déposée le 23 juillet 1993 par la société CADRAM DE MARMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT JULES L'ENERGIE CREATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CADRAM DE MARMANDE domicilié(e) 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSE Gérard 4 COULEURS - France.

La marque PETIT JULES L'ENERGIE CREATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT JULES L'ENERGIE CREATRICE est expirée depuis le 23 juillet 2003.

CADRAM DE MARMANDE a également déposé les autres marques suivantes : CADRAM DE MARMANDE LES JARDINIERS DE LA NATURE


CADRAM DE MARMANDE - 47200 MARMANDE - France - SIREN 321354748


PASSE Gérard 4 COULEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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