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Marques déposées par la société CADRAM DE MARMANDE (Ste Coopérative agricole
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PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE
CADRAM DE MARMANDE (Ste Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
93458322
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE

Déposée le 22 février 1993 par la société CADRAM DE MARMANDE (Ste Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société CADRAM DE MARMANDE (Ste Coopérative agricole domicilié(e) Complexe agricole, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard PASSE Sté 4 couleurs - France.

La marque PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PRINCE LES JARDINIERS DE LA NATURE est expirée depuis le 22 février 2003.


CADRAM DE MARMANDE (Ste Coopérative agricole) - Complexe agricole, 47200 MARMANDE - France - SIREN 321354748


Gérard PASSE Sté 4 couleurs - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166921 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Produits agricoles Fruits et légumes frais