Déposée le 10 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CADR'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CADR'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADR'ART domicilié(e) CENTRE ALMA, 35048 RENNES CEDEX (dossier no 2128204) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CADR'ART domicilié(e) (dossier no 2128204) - France.
La marque CADR'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. CADR'ART - CENTRE ALMA, 35048 RENNES CEDEX (dossier no 2128204) - France
S.A. CADR'ART - (dossier no 2128204) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1998 n°2128204 - Publication au BOPI 1998-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 15 octobre 1998 - Transmission totale de proprié n°264644 - Publication au BOPI 1998-10-15
Cadres, moulures pour cadres, articles de beaux-arts, à savoir: matériels pour les artistes, gravures, lithographies, peintures (tableaux) aquarelles, affiches, sous-verres (cadres) cadres sur mesures, miroirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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