Marque enregistrée - Marque en vigueur

JE PEUX PAS J 'AI PETANQUE
CADOX

Numéro de dépôt :
4490948
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
JE PEUX PAS J \'AI PETANQUE de CADOX

Présentation de la marque JE PEUX PAS J 'AI PETANQUE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par CADOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE PEUX PAS J 'AI PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est CADOX domicilié(e) 15 RUE JEAN CHARCOT - 26100 - ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADOX, Madame LISE BAUSSAN domicilié(e) 15 RUE JEAN CHARCOT - 26100 - ROMANS - France.

La marque JE PEUX PAS J 'AI PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE PEUX PAS J 'AI PETANQUE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.


CADOX - 15 RUE JEAN CHARCOT - 26100 - ROMANS - France


CADOX, Madame LISE BAUSSAN - 15 RUE JEAN CHARCOT - 26100 - ROMANS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet).