Déposée le 21 juillet 1999 par CADORET Jean François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COM . M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est CADORET Jean François, domicilié(e) Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADORET Jean François - France.
La marque COM . M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADORET Jean François - Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France
CADORET Jean François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sac à main, de voyage, d'écoliers Articles de bourellerie Meubles ; glaces (miroirs), cadres Literie (à l'exception du linge) Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine écaille, ambre, nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques récipients pour l'emballage en matière plastiques. Vêtement (habillement) Chaussures Chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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