COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE
CADORET François Jean Pierre
Numéro de dépôt :
3059603
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2010
Présentation de la marque COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Déposée le 18 octobre 2000 par la société CADORET François Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la société CADORET François Jean Pierre domicilié(e) Poulhibet, 22530 Mûr de Bretagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 935 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Cadoret - France.
La marque COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COT COT BIO ELEVE EN LIBERTE SUR PARCOURS HERBEUX ET OMBRAGES PRODUIT ISSU DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 18 octobre 2010.
CADORET François Jean Pierre - Poulhibet, 22530 Mûr de Bretagne - France - SIREN 428935233
François Cadoret - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631082 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Viande, volaille et gibier, viande, fruits et légumes conservés, animaux vivants, produits agricoles (ni préparés, ni transformés), aliments pour les animaux : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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