Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cadoles et sens
Cadoles et sens, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3958112
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Cadoles et sens de Cadoles et sens

Présentation de la marque Cadoles et sens

Déposée le 23 octobre 2012 par Cadoles et sens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cadoles et sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est Cadoles et sens, ASSOCIATION domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 69400 - GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cadoles et sens, M. Picard Cyril domicilié(e) place de la mairie - 69400 - GLEIZE - France.

La marque Cadoles et sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadoles et sens est expirée depuis le 23 octobre 2022.


Cadoles et sens, ASSOCIATION - PLACE DE LA MAIRIE - 69400 - GLEIZE - France


Cadoles et sens, M. Picard Cyril - place de la mairie - 69400 - GLEIZE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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