Déposée le 16 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADOJEUX CADOREV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADOJEUX CADOREV domicilié(e) BP 813 - 61041 - ALENCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 318 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADOJEUX CADOREV domicilié(e) BP 813 - 61041 - ALENCON Cedex - France.
La marque ID MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADOJEUX CADOREV, SARL - BP 813 - 61041 - ALENCON Cedex - France - SIREN 393318662
CADOJEUX CADOREV - BP 813 - 61041 - ALENCON Cedex - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 10 janvier 2011 - Retrait partiel n°539088 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 21 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°626835 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-21
Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles.
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