Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADOC
CADOE

Numéro de dépôt :
94530816
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 25 juillet 1994 par la société CADOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société CADOE domicilié(e) Novacité Alpha, 43, boulevard 11 novembre, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 910 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'avocats Tour Ernst & Young Lyon - France.

La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 25 juillet 2004.

CADOE a également déposé les autres marques suivantes : CADOE , ADOGEN , ADOFEM , ADOMESH


CADOE - Novacité Alpha, 43, boulevard 11 novembre, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 393910682


HSD ERNST & YOUNG Société d'avocats Tour Ernst & Young Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Logiciels, à savoir logiciel permettant de calculer les dérivées croisées à un ordre quelconque, d'une fonction ayant plusieurs variables quand on ne dispose que d'un outil de dérivation monodirectionnelle.Il détermine aussi, en fonction de la précision de paramétrisation requise, l'organisation de la base de données des résultats paramétrés