Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VINS D'EPICURE
CADLUXE

Numéro de dépôt :
4537198
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
LES VINS D\'EPICURE de CADLUXE

Présentation de la marque LES VINS D'EPICURE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par CADLUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VINS D'EPICURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est CADLUXE domicilié(e) 2833 Route Nationale 6 - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIS, Monsieur Antoine CONVERSET domicilié(e) 3 B rue du Miroir - 39200 - SAINT-CLAUDE - France.

La marque LES VINS D'EPICURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS D'EPICURE arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

CADLUXE a également déposé les autres marques suivantes : CADLUXE


CADLUXE - 2833 Route Nationale 6 - 71570 - La Chapelle-de-Guinchay - France


AGIS, Monsieur Antoine CONVERSET - 3 B rue du Miroir - 39200 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773700 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.