Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE FOUGUEYRAT
Numéro de dépôt :
1453156
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE FOUGUEYRAT
Déposée le 29 février 1988 par monsieur CADIX Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE FOUGUEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE FOUGUEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FOUGUEYRAT est expirée depuis le 1 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32