Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE
CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
96649141
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE domicilié(e) Siège social: "Maner-Lac" à (29180) LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 973 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France.

La marque CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE est expirée depuis le 29 octobre 2006.

CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE CLOTURES


CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE S.A. - Siège social: "Maner-Lac" à (29180) LOCRONAN - France - SIREN 316973312


SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France


Inscription le 11 mars 1999 - Rejet partiel n°273620 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Portails coulissants, manuels, portillons, clôtures métalliques, en aluminium, en inox. Portails, clôtures, cuves en matière plastique. Cuves cylindriques et parallélépipèdiques. Cheminées, gaines de sécurité en matière plastiques, caissons de sécurité en matière plastique à l'exception des caissons pour les véhicules. Couverture de fosses cylindriques et carrées à base de polyéthylène. Portails automatiques. Caissons de décompression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.