Déposée le 14 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « FrancePortails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE domicilié(e) Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 973 312 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque FrancePortails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France - SIREN 316973312
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2546794 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23
Portes métalliques ; clôtures métalliques ; constructions transportables métalliques ; grilles métalliques ; palissades métalliques. Clôtures non métalliques ; portails non métalliques ; portails coulissants, manuels ; portails automatiques ; portails, clôtures en matière plastique ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; marquises non métalliques ; palissades non métalliques ; portes non métalliques ; boiseries ; bois façonné ; bois mi-ouvrés ; constructions transportables non métalliques. Transformation des matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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