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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE
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Bretagne CLÔTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagne CLÔTURES
CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4031635
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
Bretagne CLÔTURES de CADIOU INDUSTRIE

Présentation de la marque Bretagne CLÔTURES

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bretagne CLÔTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE domicilié(e) Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 973 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Bretagne CLÔTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne CLÔTURES est expirée depuis le 11 septembre 2023.

CADIOU INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FrancePortails , BRETAGNE CLÔTURES , CEKLO A l'abri des regards , Mix it! PORTAILS , BIENVENUE CHEZ VOUS , L'INNOVATION AU SERVICE DE LA TRADITION , Cadiou Industrie , Klos-it ! , AUTOUR DU PORTAIL , Monsieur CLOTURES


CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France - SIREN 316973312


CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; clôtures métalliques, portails métalliques, fermetures métalliques, fermetures en aluminium ; garde-corps métalliques, palissades métalliques, portillons métalliques, armatures de portails métalliques ; Clôtures, portails, fermetures, portillons, garde-corps, palissade en matière plastique et aluminium ;

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures, portails, fermetures non métalliques, notamment en matière plastique ou en bois ; garde-corps non métalliques, palissades non métalliques, portillons non métalliques, armatures de portails non métalliques.