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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE
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BRETAGNE CLÔTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE CLÔTURES
CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3805960
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2021
BRETAGNE CLÔTURES de CADIOU INDUSTRIE

Présentation de la marque BRETAGNE CLÔTURES

Déposée le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BRETAGNE CLÔTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADIOU INDUSTRIE domicilié(e) Siège social : Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 973 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat domicilié(e) Z.A.C. de Kergaradec III 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque BRETAGNE CLÔTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE CLÔTURES est expirée depuis le 14 février 2021.

CADIOU INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : FrancePortails , CEKLO A l'abri des regards , Mix it! PORTAILS , BIENVENUE CHEZ VOUS , L'INNOVATION AU SERVICE DE LA TRADITION , Cadiou Industrie , Klos-it ! , AUTOUR DU PORTAIL , Monsieur CLOTURES , KANEVAS


CADIOU INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Siège social : Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France - SIREN 316973312


SELARL BERTRAND QUENTEL, représentée par Maître Bertrand QUENTEL, Avocat - Z.A.C. de Kergaradec III 120 rue de Kerervern - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir, clôtures, portails, fermetures en aluminium.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; clôtures, portails, fermetures.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures, portails, fermetures.

Produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques, à savoir, clôtures, portails, fermetures.