Déposée le 13 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADIOU ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KOSTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADIOU ENTREPRISES domicilié(e) Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 514 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELUARL COROLLER BEQUET, M. COROLLER Alain domicilié(e) 8 Rue Vis - 29000 - QUIMPER - France.
La marque KOSTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELUARL COROLLER BEQUET, M. COROLLER Alain - 8 Rue Vis - 29000 - QUIMPER - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790444 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Portails, clôtures, gardes corps, brises vues en aluminium ou métalliques ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Portails, clôtures, gardes corps, brises vues en PVC, en bois ou non métalliques.
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