Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELAVIE
CADIOU ENTREPRISES, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4366685
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
BELAVIE de CADIOU ENTREPRISES

Présentation de la marque BELAVIE

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADIOU ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CADIOU ENTREPRISES domicilié(e) Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 514 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BELAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELAVIE arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

CADIOU ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : Hedden design by Cadiou , KLOSEA , HADDEN DESIGN BY CADIOU , KOSTUM LE SUR-MESURE BY CADIOU , KLOS-UP ! , FRESK , CADIOU , , Hedden , KLOS UP! CLOTURES


CADIOU ENTREPRISES, Société A Responsabilité Limitée - Maner Lac - 29180 - LOCRONAN - France - SIREN 497514646


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790444 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Clôtures métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, fermetures métalliques, garde-corps métalliques, palissades métalliques, brise-vues métalliques, armatures de portails métalliques ; clôtures en aluminium et matières plastiques, portails en aluminium et matières plastiques, portillons en aluminium et matières plastiques, fermetures en aluminium et matières plastiques, garde-corps en aluminium et matières plastiques, palissade en aluminium et matières plastiques, brises-vue en aluminium et matières plastiques, armature de portails en aluminium et matières plastiques ; panneaux claustras métalliques ; panneaux, claustra en aluminium et matières plastiques ; serrurerie et quincaillerie métalliques pour clôtures, portails, portillons ;

Clôtures, clôtures ajourées, clôtures avec remplissage en plein, portails, portillons, fermetures non métalliques, notamment en matière plastique ou en polychlorure de vinyle ou en bois ; garde-corps non métalliques notamment en matière plastique ou en polychlorure de vinyle ou en bois ; barreaudage non métallique, notamment en matière plastique ou en polychlorure de vinyle ou en bois, ajouré ou non ; palissades non métalliques notamment en matière plastique ou en polychlorure de vinyle ou en bois ; brise-vues, portillons, armatures de portails non métalliques notamment en matière plastique ou en polychlorure de vinyle ou en bois ; panneaux claustras non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) en relation avec la menuiserie métallique ou non métallique ; publicité en ligne sur un réseau informatique en relation avec la menuiserie métallique ou non métallique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité relatives à la menuiserie métallique ou non métallique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs relatifs à la menuiserie métallique ou non métallique ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) en lien avec la menuiserie métallique ou non métallique ; présentation de produits (à savoir menuiserie métallique ou non métallique) sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente en direct ou à domicile ou sur Internet ou par correspondance, en gros, au détail, en semi-gros ou en magasin, par tout moyen de distribution de produits de menuiserie métallique ou non métallique ; présentation (démonstration) de produits de menuiserie métallique ou non métallique sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins, dans un catalogue de marchandises, sur un site internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.