Déposée le 30 décembre 2016 par monsieur CADILHAC Paul-Emile et monsieur L'Herbier Louis-Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « On The Net TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Les déposants sont monsieur CADILHAC Paul-Emile domicilié(e) 4 avenue FERRON - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France et monsieur L'Herbier Louis-Arnaud domicilié(e) 4 route d'Epieds - 27640 - MEREY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CADILHAC Paul-Emile domicilié(e) 4 AVENUE Ferron - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque On The Net TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On The Net TV arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.
CADILHAC Paul-Emile a également déposé les autres marques suivantes : beameur
M. CADILHAC Paul-Emile - 4 avenue FERRON - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
M. L'Herbier Louis-Arnaud - 4 route d'Epieds - 27640 - MEREY - France
M. CADILHAC Paul-Emile - 4 AVENUE Ferron - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Activités sportives et culturelles ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique.
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