Présentation de la marque Phase T Fase T Fas T Phase Terminal
Déposée le 24 mai 2013 par monsieur Cadiche franz et monsieur horta de sousa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Phase T Fase T Fas T Phase Terminal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Les déposants sont monsieur Cadiche franz domicilié(e) 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France et monsieur horta de sousa domicilié(e) 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cadiche franz domicilié(e) 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France.
La marque Phase T Fase T Fas T Phase Terminal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phase T Fase T Fas T Phase Terminal est expirée depuis le 24 mai 2023.
M. Cadiche franz - 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France
M. horta de sousa - 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France
M. Cadiche franz - 12 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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