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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CADETS DE GASCOGNE
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LES CONFISERIES d'HONORINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFISERIES d'HONORINE
CADETS DE GASCOGNE, EURL

Numéro de dépôt :
3871653
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
LES CONFISERIES d\'HONORINE de CADETS DE GASCOGNE

Présentation de la marque LES CONFISERIES d'HONORINE

Déposée le 2 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CADETS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFISERIES d'HONORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CADETS DE GASCOGNE domicilié(e) CD 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 667 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADETS DE GASCOGNE domicilié(e) CD 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France.

La marque LES CONFISERIES d'HONORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFISERIES d'HONORINE est expirée depuis le 2 novembre 2021.


CADETS DE GASCOGNE, EURL - CD 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France - SIREN 490667805


CADETS DE GASCOGNE - CD 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.