Présentation de la marque EURO'NAC – Les Nouveaux Animaux de Compagnie
Déposée le 12 décembre 2003 par monsieur CADET Thierry, monsieur BOUCHER Patrice, monsieur VINCENT Landry, monsieur MERIENNE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO'NAC – Les Nouveaux Animaux de Compagnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Les déposants sont monsieur CADET Thierry domicilié(e) Hameau d'Enlejau demeurant à JEGUN (32360) - France, monsieur BOUCHER Patrice domicilié(e) Chemin du Tounet demeurant à GIMONT (32200) - France, monsieur VINCENT Landry domicilié(e) Domaine des Petites Diacries demeurant à LA BAZOCHE GUET (28330) - France, monsieur MERIENNE Jean-Marc domicilié(e) 3 rue des Bouvreuils demeurant à RIS-ORANGIS (91130) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CEJEF Maître Guy FONTE Société d'Avocats domicilié(e) 47 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EURO'NAC – Les Nouveaux Animaux de Compagnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO'NAC – Les Nouveaux Animaux de Compagnie est expirée depuis le 12 décembre 2013.
Monsieur CADET Thierry - Hameau d'Enlejau demeurant à JEGUN (32360) - France
Monsieur BOUCHER Patrice - Chemin du Tounet demeurant à GIMONT (32200) - France
Monsieur VINCENT Landry - Domaine des Petites Diacries demeurant à LA BAZOCHE GUET (28330) - France
Monsieur MERIENNE Jean-Marc - 3 rue des Bouvreuils demeurant à RIS-ORANGIS (91130) - France
CABINET CEJEF Maître Guy FONTE Société d'Avocats - 47 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 2 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°393679 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 14 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°405928 - Publication au BOPI 2005-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux. Colliers ou habits pour animaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants, aliments pour animaux. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Dressage d'animaux. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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