Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPATCH
CADET Didier
GARAY Daniel

Numéro de dépôt :
94541693
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque DISPATCH

Déposée le 18 octobre 1994 par CADET Didier et GARAY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Les déposants sont CADET Didier, domicilié(e) Quartier de L'Avonne, 84360 PUGET - France et GARAY Daniel, domicilié(e) Le Clin Foc B Impasse des prés, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARAY Daniel - France.

La marque DISPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPATCH est expirée depuis le 18 octobre 2004.


CADET Didier - Quartier de L'Avonne, 84360 PUGET - France

GARAY Daniel - Le Clin Foc B Impasse des prés, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France


GARAY Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].