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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CADESIS
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CREOSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREOSYS
CADESIS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3846669
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
CREOSYS de CADESIS

Présentation de la marque CREOSYS

Déposée le 18 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CADESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADESIS domicilié(e) 26 rue Benoit Bennier - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 106 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CREOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREOSYS est expirée depuis le 18 juillet 2021.

CADESIS a également déposé les autres marques suivantes : KONNEXIA , OVEXIA


CADESIS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 26 rue Benoit Bennier - 69260 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - France - SIREN 424106763


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563325 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; à l'exclusion de tout produit utilisé pour la production et/ou la distribution industrielle d'électricité et/ou la conduite, la commande, la transformation et/ou l'accumulation d'énergie éolienne, hydraulique ou solaire.

Programmes d'ordinateurs non enregistrés, à l'exclusion de tout produit utilisé pour la production et/ou la distribution industrielle d'électricité et/ou la conduite, la commande, la transformation et/ou l'accumulation d'énergie éolienne, hydraulique ou solaire.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de programmation pour ordinateurs, services d'analyse de programmes pour ordinateurs ; à l'exclusion de tout service utilisé pour la production et/ou la distribution industrielle d'électricité et/ou la conduite, la commande, la transformation et/ou l'accumulation d'énergie éolienne, hydraulique ou solaire.