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Marques déposées par la société CADES
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CONCEPT A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT A
CADES, SA, CIT

Numéro de dépôt :
3897238
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
CONCEPT A de CADES

Présentation de la marque CONCEPT A

Déposée le 14 février 2012 par la société CADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société CADES domicilié(e) 51 AVENUE DE L EUROPE, BP 24 - 59435 - RONCQ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADES, M. DESCAMPS JEAN, CIT domicilié(e) 51 AVENUE DE L EUROPE, BP 24 - 59435 - RONCQ CEDEX - France.

La marque CONCEPT A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 16 18 20 21 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT A est expirée depuis le 14 février 2022.

CADES a également déposé les autres marques suivantes : CADES , UN TEMPS POUR SOI , ADEPT , KORB , LOU DE CASTELLANE , AMADEUS , Adept , ALPHA +


CADES, SA, CIT - 51 AVENUE DE L EUROPE, BP 24 - 59435 - RONCQ CEDEX - France - SIREN 311441539


CADES, M. DESCAMPS JEAN, CIT - 51 AVENUE DE L EUROPE, BP 24 - 59435 - RONCQ CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 19 juin 2012 - Retrait partiel n°578054 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.