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Marques déposées par monsieur CADENET Pierre
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CCTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCTM
Mr CADENET Pierre

Numéro de dépôt :
1740280
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/10/1999
CCTM de CADENET Pierre

Présentation de la marque CCTM

Déposée le 13 octobre 1989 par monsieur CADENET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CCTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CADENET Pierre domicilié(e) route d'Albi, 81340 TREBAS - France.

La marque CCTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCTM est expirée depuis le 13 octobre 1999.


Mr CADENET Pierre - route d'Albi, 81340 TREBAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Machines, tôlerie industrielle: capots (partie de machines), objets d'art en métaux communs, barreaux de grilles métalliques, châssis métalliques (constructions), constructions métalliques transportables, plateaux et palettes métalliques, portails métalliques, châssis de fenêtres et portes métalliques, huisseries métalliques, garnitures de portes (métalliques). Services de chaudronnerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.