Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'ORATOIRE DE SAZE
Numéro de dépôt :
1147203
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORATOIRE DE SAZE
Déposée le 6 août 1980 par CADENET FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE L'ORATOIRE DE SAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L'ORATOIRE DE SAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE L'ORATOIRE DE SAZE est expirée depuis le 6 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04