Déposée le 5 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CADELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADELEC domicilié(e) 805 rue des Châtaigniers, Pôle 45 - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 869 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe domicilié(e) 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque CADELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADELEC, S.A.S. - 805 rue des Châtaigniers, Pôle 45 - 45770 - SARAN - France - SIREN 433869054
SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE Christophe - 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2003 n°2251619 - Publication au BOPI 2003-10-24
Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379732 - Publication au BOPI 2003-10-15
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Inscription le 6 février 2014 - Changement d'adresse n°617933 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2548111 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-01-09
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664086 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Accouplements électriques, accumulateurs électriques, instruments d'alarme, fils en alliages métalliques (fusibles), ampèremètres, antennes, armoires de distribution (électricité), aspirateurs de poussière, dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, batteries électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), bornes (électricité), boutons de sonnerie, canalisations électriques, cellules photovoltaïques, appareils cinématographiques, circuits imprimés, cloches de signalisation, collecteurs électriques, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, appareils électriques de contrôle, coupe-circuit, fils de cuivre isolés, détecteurs de fumée, disjoncteurs, fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils d'identificationpour fils électriques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, indicateurs (électricité), indicateurs de pertes électriques, indicateurs, induits (électricité), interrupteurs, inverseurs (électricité), batteries de lampes de poche, limiteurs (électricité), manchons de jonction pour câbles électriques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure des distances, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), parafoudres, paratonnerres, piles électriques, piles solaires, poires électriques (interrupteurs), dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, prises de courant, pupitres de distribution (électricité), raccordements électriques, raccords de lignes électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, redresseurs de courant, réducteurs (électricité), régulateurs (variateurs) de lumière, relais électriques, résistances électriques, ronfleurs, appareils scolaires, serre-fils (électricité), serrures électriques, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, appareils électriques de surveillance, tableaux de commande (électricité), tableaux de connexion, tableaux de distribution(électricité), appareils téléphoniques, télérupteurs, thermostats, timbres avertisseurs électriques, tuyaux d'aspirateurs de poussière, variateurs (régulateur de lumière), installations électriques pour préserver du vol, voltmètres, fils et câbles électriques, sonneries électriques, leurs pièces détachées et éléments constitutifs, appareils de mesure et de contrôle, appareils de téléphonie.Conditionneurs d'air, ventillateurs, lampes et appareils d'éclairage par incandescence et fluorescence, radiateurs, convecteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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