Présentation de la marque PSI Pro Service Independant
Déposée le 20 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADEGAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PSI Pro Service Independant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADEGAU domicilié(e) 58 boulevard Gustave Roch - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 697 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT domicilié(e) 13 rue Amédée Ménard BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.
La marque PSI Pro Service Independant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784452.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSI Pro Service Independant est expirée depuis le 20 décembre 2020.
SAS CADEGAU - 58 boulevard Gustave Roch - 44200 - NANTES - France - SIREN 478697428
FIDAL, Maître Sophie VIDAL RIMBERT - 13 rue Amédée Ménard BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France
Republication pour erratum - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Errata de la publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Viande, poisson, coquillages et crustacés, volaille et gibier, également sous forme de produits conservés, transformés ou surgelés, fruits et légumes conservés, séchés ou surgelés ; extraits de viande, gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; confitures et marmelades ; œufs, lait, produits laitiers, à savoir beurre, crème, fromage, yaourt, lait en poudre pour l'alimentation ; huiles et graisses alimentaires ; plats prêts à consommer, essentiellement constitués de viande, poisson, crustacés crus et cuits, volaille, gibier, légumes ou fruits transformés (également sous forme congelée), desserts à base de yaourt, fromage blanc ou crème.
Sauces à salade, mayonnaise ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café et de thé, farines et préparations de céréales (sauf fourrages), en particulier céréales pour le petit-déjeuner ; pâtes alimentaires, chocolat et produits chocolatés, bonbons de chocolat, y compris avec garnitures liquides à base de vin et/ou spiritueux, bonbons, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, à savoir sel de table et moutarde, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices et mélange d'épices, préparations aromatiques à usage alimentaire (à l'exception des huiles éthérées).
Oignons et tubercules à fleur ; fruits et légumes frais.
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