Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCADIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADDIE domicilié(e) 13 rue de la Mairie, B.P. 47,67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2381168) - 67301 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2381168) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADDIE société anonyme - 13 rue de la Mairie, B.P. 47,67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2381168) - 67301 - France - SIREN 578500803
BREMA-LOYER - 161 rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2381168) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381168 - Publication au BOPI 2008-08-01
Inscription le 22 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258313 - Publication au BOPI 1998-07-22
Renouvellement sans limitation n°2120957 - Publication au BOPI 1998-33
Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482024 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 4 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652262 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-04
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709295 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Inscription le 7 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716440 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, tringles de liaison, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, serrurerie: brides, charnières, pièces de liaison, serrures rondes à clefs plates, vis, écrous, rondelles, pièces murales d'accrochage, embouts métalliques de tubes métalliques, raccords de tubes métalliques, barres en tubes métalliques;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, boîtes métalliques fermant à clef, boîtes grillagées, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, écrous inviolables, adapteurs de clef, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, grilles, plaques métalliques, plateaux métalliques, cadres de raidissement, profils métalliques, glissières, rails de guidage pour chariot libre-service, cerceaux métalliques pour la protection de chariots de supermarchés, pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques, tringles de renforts, panneaux grillagés, grillages métalliques, poignées métalliques en tubes, paniers d'achats pour ménagères, caissons en tôle fermant à clé, bacs métalliques,manchons métalliques, embouts métalliques, profils de protection pour murs et meubles en métal;plaques, plateaux, brides, plaques de séchage pour légumes.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Chariots de libre-service, chariots de commission pour ménagères, chariots de transport pour oeufs, chariot de transport pour viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plate-forme, chariots élévateurs, chariots tractables, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroport, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en matière plastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige;chariots, à l'exclusion des chariots de golf;enjoliveurs métalliques.Paniers, paniers à bouteilles, paniers de manutention, corbeilles en fils, paniers avec basculeurs, paniers munis de couvercles.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, accroche-couvercles, porte-serviettes, grilles d'évier, plateaux-repas;instruments et matériel de nettoyage, balais, balayettes, pelles;plaques à pâtisserie en tôle noire. Jeux, jouets, mini-chariots à bagages, étagères miniatures, articles de gymnastique et de sport, ballons, raquettes de ping pong, skis
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARCADIE"