Déposée le 24 octobre 1986 par la société étrangère CADBURY UK LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOURNVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CADBURY UK LIMITED domicilié(e) Bournville, BIRMINGHAM B30 2LU - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque BOURNVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY UK LIMITED, société de droit britannique - Bournville, BIRMINGHAM B30 2LU - Royaume-Uni
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325041 - Publication au BOPI 2006-10-11
Inscription le 15 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483116 - Publication au BOPI 2008-10-15
Renouvellement sans limitation n°2072755 - Publication au BOPI 1996-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627638 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Confitures. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, toutes denrées coloniales incluses dans cette classe, épices, thés, cafés et succédanés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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