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Marques déposées par la société CADBURY SWAZILAND (PTY) LIMITED société constituée selon le droit du SWAZILAND
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CHAPPIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPPIES
CADBURY SWAZILAND (PTY) LIMITED société constituée selon le droit du SWAZILAND

Numéro de dépôt :
94509042
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014

Présentation de la marque CHAPPIES

Déposée le 2 mars 1994 par la société CADBURY SWAZILAND (PTY) LIMITED société constituée selon le droit du SWAZILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPPIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société CADBURY SWAZILAND (PTY) LIMITED société constituée selon le droit du SWAZILAND domicilié(e) Matsapha Industrial Estate MATSAPHA,SWAZILAND (dossier no 2254653) - Swaziland.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDSA, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254653) - 92659 - France.

La marque CHAPPIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPPIES est expirée depuis le 2 mars 2014.


CADBURY SWAZILAND (PTY) LIMITED société constituée selon le droit du SWAZILAND - Matsapha Industrial Estate MATSAPHA,SWAZILAND (dossier no 2254653) - Swaziland


BDSA, BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2254653) - 92659 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388957 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254653 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie (y compris les gommes à mâcher) glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir