Marque expirée - Marque en non vigueur

CA RESSEMBLE A DE L'ALCOOL C'EST DORE COMME L'ALCOOL MAIS CE N'EST PAS DE L'ALCOOL ET C'EST POUR CA QUE CA DESALTERE
CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
1407488
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016
CA RESSEMBLE A DE L\'ALCOOL C\'EST DORE COMME L\'ALCOOL MAIS CE N\'EST PAS DE L\'ALCOOL ET C\'EST POUR CA QUE CA DESALTERE de CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED

Présentation de la marque CA RESSEMBLE A DE L'ALCOOL C'EST DORE COMME L'ALCOOL MAIS CE N'EST PAS DE L'ALCOOL ET C'EST POUR CA QUE CA DESALTERE

Déposée le 27 mai 1986 par la société étrangère CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA RESSEMBLE A DE L'ALCOOL C'EST DORE COMME L'ALCOOL MAIS CE N'EST PAS DE L'ALCOOL ET C'EST POUR CA QUE CA DESALTERE »

Le déposant est la société étrangère CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED domicilié(e) 107 Malahide Road Coolock,IRLANDE (dossier no 2315666) - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315666) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CA RESSEMBLE A DE L'ALCOOL C'EST DORE COMME L'ALCOOL MAIS CE N'EST PAS DE L'ALCOOL ET C'EST POUR CA QUE CA DESALTERE est expirée depuis le 27 mai 2016.

CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CANADA DRY GINGER ALE SINCE 1904 , UN GOÛT DE OUF , CANADA DRY


CADBURY SCHWEPPES INTERNATIONAL BEVERAGES LIMITED Société de droit irlandais - 107 Malahide Road Coolock,IRLANDE (dossier no 2315666) - Irlande


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2315666) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315666 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement sans limitation n°2066281 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386710 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 30 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436749 - Publication au BOPI 2006-06-30

Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309744 - Publication au BOPI 2000-10-18

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité et affaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).