CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V, société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1516260
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029
Présentation de la marque PIMOUSSE
Déposée le 24 février 1989 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110, 4903 RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V, société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110, 4903 RA OOSTERHOUT - Pays-Bas
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Renouvellement sans limitation n°2147733 - Publication au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397497 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 5 juillet 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°280744 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 7 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°284135 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 19 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281570 - Publication au BOPI 1999-07-19
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707733 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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