Marque renouvelée - Marque en vigueur

menthe claire
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3514799
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2027
menthe claire de CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V

Présentation de la marque menthe claire

Déposée le 19 juillet 2007 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « menthe claire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque menthe claire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque menthe claire arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : LES CHNAPIS , CARAMBAR MYSTERY , LA PIE QUI CHANTE , CARAMBAR SENSAS , CARAMBAR AROMES FRUITS , PETIT PIMOUSSE , COLOR'STIC , LA PIE QUI CHANTE , CHANTECLER , PIMOUSSE DUO DES BOIS


CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568178 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648035 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Confiserie non médicamenteuse ; chocolat ; confiserie au chocolat ; confiserie au sucre ; confiserie surgelée ; confiserie glacée ; gâteaux, biscuits et gaufres ; gomme à mâcher non à usage médical.