Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENTHE CLAIRE
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1576540
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2030

Présentation de la marque MENTHE CLAIRE

Déposée le 21 février 1990 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENTHE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MENTHE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MENTHE CLAIRE arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : LES CHNAPIS , CARAMBAR MYSTERY , LA PIE QUI CHANTE , CARAMBAR SENSAS , CARAMBAR AROMES FRUITS , PETIT PIMOUSSE , COLOR'STIC , LA PIE QUI CHANTE , CHANTECLER , PIMOUSSE DUO DES BOIS


CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162797 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428380 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568178 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740768 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Tous produits à base de menthe notamment confiserie