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Marques déposées par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
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LES CHNAPIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHNAPIS
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1654174
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021

Présentation de la marque LES CHNAPIS

Déposée le 5 avril 1991 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHNAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Teteringsedijk 227 - 4817 ME BREDA - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES CHNAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHNAPIS est expirée depuis le 5 avril 2021.

CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : CARAMBAR MYSTERY , LA PIE QUI CHANTE , CARAMBAR SENSAS , CARAMBAR AROMES FRUITS , PETIT PIMOUSSE , COLOR'STIC , LA PIE QUI CHANTE , CHANTECLER , PIMOUSSE DUO DES BOIS , CARAMBAR ICED TEA MANGUE


CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., Société de droit néerlandais - Teteringsedijk 227 - 4817 ME BREDA - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191178 - Publication au BOPI 2001-01-26

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531392 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459998 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568178 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.