CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V, société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
98765070
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
Présentation de la marque La Pie Qui chante Petit Pimousse fruits
Déposée le 16 décembre 1998 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Pie Qui chante Petit Pimousse fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110C - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque La Pie Qui chante Petit Pimousse fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2386012 - Publication au BOPI 2008-09-30
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701768 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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