CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
97660498
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2027
Présentation de la marque LA PIE QUI CHANTE
Déposée le 24 janvier 1997 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PIE QUI CHANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110, 4903 RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque LA PIE QUI CHANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110, 4903 RA OOSTERHOUT - Pays-Bas
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331689 - Publication au BOPI 2007-01-17
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568178 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636775 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-10
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier, de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre, aromatisés ou natures; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés, produits laitiers fermentés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates et épices frais. Aliments pour animaux. Bières (alcoolisées ou non); eaux plates ou pétillantes minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boisso ns non alcoolisées minoritairement composées de lait. Boissons alcoolisées, vins blancs, rouges, rosés (pétillants ou non), cognacs, armagnacs, whisky, boissons alcoolisées composées partiellement ou totalement d'herbes ou de fruits. Services traiteurs (alimentation); cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, "snacks-bars", restauration rapide, services de gestion de restaurants, services de gestion de salles de spectacles et de débits de boisson, salons de thé; hôtellerie, balnéothérapie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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