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Marques déposées par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
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COLOR'STIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLOR'STIC
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96622385
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque COLOR'STIC

Déposée le 23 avril 1996 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR'STIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COLOR'STIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLOR'STIC arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V a également déposé les autres marques suivantes : LES CHNAPIS , CARAMBAR MYSTERY , LA PIE QUI CHANTE , CARAMBAR SENSAS , CARAMBAR AROMES FRUITS , PETIT PIMOUSSE , LA PIE QUI CHANTE , CHANTECLER , PIMOUSSE DUO DES BOIS , CARAMBAR ICED TEA MANGUE


CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312019 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2613040 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base de produits ci-dessus.Lait.Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait.Produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.