CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1400539
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2027
Présentation de la marque CHANTECLER
Déposée le 26 mars 1987 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHANTECLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OSTERHOUT - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque CHANTECLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OSTERHOUT - Pays-Bas
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337661 - Publication au BOPI 2007-03-26
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Renouvellement sans limitation n°2086493 - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2017 n°2637151 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-13
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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