CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
97685899
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2027
Présentation de la marque CARAMBAR
Déposée le 7 juillet 1997 par la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARAMBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est la société étrangère CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V domicilié(e) Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque CARAMBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY NETHERLANDS INTERNATIONAL HOLDINGS B.V., société de droit néerlandais - Wilhelminakanaal Zuid 110 - 4903 - RA OOSTERHOUT - Pays-Bas
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257104 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347884 - Publication au BOPI 2007-07-27
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Inscription le 9 juillet 1998 - Concession de licence n°257772 - Publication au BOPI 1998-07-09
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 26 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568178 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648036 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04
Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs ; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-dessinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de voeux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; tableaux noirs ; décors de théâtre en papier ou carton, affiches et portes-affiches. Tissus d'ameublement ; tissus et toile de chanvre, tissus de coton, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, rideaux en matières plastiques ou textiles, stores en matières plastiques. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes à démaquiller en matières textiles, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles. Linge de table et de maison ; nappes et napperons en matières textiles, dessous de verres ou de carafes en matières textiles, chemins de table, nappes en toile cirée, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles. Linge de lit ; sacs de couchage, courtepointes, couvertures de lit en matières textiles ou en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses et taies d'oreillers, toiles à matelas, moustiquaires. Tapis de billard, canevas pour la broderie, doublures (étoffes), drapeaux (non en papier), étiquettes en tissu, mouchoirs de poche en matières textiles. Jeux, articles de jeux ; jouets, panoplies, déguisements, masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en plastique, en bois, en métal), jeux de construction (en plastique, en bois, en métal) ; dominos, dés, billes ; véhicules en miniature ; jeux de société ; cannes à pêche, moulinets de pêche ; balles et ballons de jeux, tables de billard, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels (extenseurs, haltères), cordes à sauter, raquettes, crosses de golf, sacs pour matériel de golf ; patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à voile, planches à neige ; décorations pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), gants de sport (à l'exception des gants de plongée).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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