Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALL
CADBURY LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1676140
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque PASCALL

Déposée le 2 juillet 1991 par CADBURY LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CADBURY LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Bournville, Birmingham ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PASCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALL est expirée depuis le 2 juillet 2001.

CADBURY LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETER PAUL , CADBURY'S COCOA , CADBURY RAISIN PEARLS , CRISS CROSS , MOUNDS , CADBURYS MILK TRAY CHOCOLATES , CADBURY'S BAR SIX , COURT DROPS FRUIT FLAVOUR , CADBURY FRUIT AND NUT PEARLS


CADBURY LIMITED (société de droit britannique) - Bournville, Birmingham ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Chocolat, bonbons de chocolat, confiserie et sucreries