Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERIT
CADBURY LIMITED (Société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
1725152
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque MERIT

Déposée le 21 mars 1990 par CADBURY LIMITED (Société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CADBURY LIMITED (Société de Droit Britannique), domicilié(e) BOURNVILLE, Birmingham ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERIT est expirée depuis le 21 mars 2000.

CADBURY LIMITED (Société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETER PAUL , CADBURY'S COCOA , CADBURY RAISIN PEARLS , CRISS CROSS , MOUNDS , CADBURYS MILK TRAY CHOCOLATES , CADBURY'S BAR SIX , COURT DROPS FRUIT FLAVOUR , CADBURY FRUIT AND NUT PEARLS


CADBURY LIMITED (Société de Droit Britannique) - BOURNVILLE, Birmingham ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Chocolat, bonbons de chocolat, confiserie non-médicamenteuse, biscuits, gâteaux, snacks, notamment préparations faites de céréales, barres chocolatées, barres chocolatées à base de céréales, pâtisseries, gaufrettes, pizzas