CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3184709
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
Présentation de la marque UN AMOUR DE LAIT
Déposée le 18 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UN AMOUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque UN AMOUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 143, boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 428111843
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Inscription le 29 août 2003 - renonciation partielle n°376389 - Publication au BOPI 2003-08-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Renouvellement avec limitation le 22 mai 2012 n°2499835 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées (confiserie), pralines, bonbons dragéifiés, bouchées et bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse (confiserie), pastilles, pâtes et gommes à mâcher non à usage médical, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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