Déposée le 18 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « TRADITION DE POULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2238914) - 92542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cadbury France S. Juridique domicilié(e) 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238914) - 92542 - France.
La marque TRADITION DE POULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, S.A.S - 11, rue de la Vanne , BP 530,92542 MONTROUGE (dossier no 2238914) - 92542 - France - SIREN 428111843
Cadbury France S. Juridique - 11, rue de la Vanne, BP 530,92542 Montrouge Cedex (dossier no 2238914) - 92542 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238914 - Publication au BOPI 2003-03-14
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorêe, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir
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