CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1700315
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
Présentation de la marque TONIFRESH
Déposée le 18 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONIFRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque TONIFRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2204239 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473180 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20
Confiseries médicamenteuses.Dentifrices sous forme de chewing-gum.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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