SUC DES VOSGES
Présentation de la marque SUC DES VOSGES
Déposée le 29 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUC DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUC DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUC DES VOSGES est expirée depuis le 29 avril 2023.
CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription - Transmission de propriété n°25187 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238924 - Publication au BOPI 2003-03-14
Renouvellement sans limitation n°2016945 - Publication au BOPI 1993-36
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522458 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20
Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20