Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRALES D'OR
CADBURY FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1352617
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque SPIRALES D'OR

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRALES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE domicilié(e) 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2067645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CADBURY FRANCE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2067645) - France.

La marque SPIRALES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRALES D'OR est expirée depuis le 25 avril 2006.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société Anonyme - 2, rue de la Garbotière, VILLEBAROU, 41000 BLOIS (dossier no 2067645) - France - SIREN 399431238


CADBURY FRANCE Service Juridique - (dossier no 2067645) - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067645 - Publication au BOPI 1996-04-19

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02

Café, Thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.