SPIRALES D'OR
Présentation de la marque SPIRALES D'OR
Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRALES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPIRALES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRALES D'OR est expirée depuis le 25 avril 2006.
CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067645 - Publication au BOPI 1996-04-19
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02