Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUCOUP'S
CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1654416
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
25/03/2021

Présentation de la marque SOUCOUP'S

Déposée le 25 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « SOUCOUP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque SOUCOUP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUCOUP'S est expirée depuis le 25 mars 2021.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée Unipersonnelle - 143, Boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 428111843


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191179 - Publication au BOPI 2001-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459995 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 12 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°667133 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-12

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir