Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGLISS'MINT
CADBURY FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335193
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2025
REGLISS\'MINT de CADBURY FRANCE

Présentation de la marque REGLISS'MINT

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGLISS'MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CADBURY FRANCE domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 111 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque REGLISS'MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGLISS'MINT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

CADBURY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVAIR , MOB'S , (Marque figurative) , KETCHOCO , LES STARS DU BONBON , MOSKITO , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE FIESTA , Michoko présente Guest Stars , CARAMBAR ATOMIC , Le chocolat noir qui dit non à l'amertume


CADBURY FRANCE, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 428111843


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301834 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement sans limitation n°2057696 - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596707 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.